Livraison et Retour

Livraison

A l'exclusion des cas de force majeure ou lors des périodes de fermeture de la boutique en ligne, lesquelles seront clairement annoncées sur la page d'accueil du Site, les délais de livraison seront, dans la limite des stocks disponibles, ceux précisés ci-après.
Les produits sont livrés à l'adresse renseignée par le Client. Le Client est par conséquent responsable de son exactitude. Un colis retourné au Vendeur du fait d'une adresse erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l'acheteur.
En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d'emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts liés à cette demande feront l'objet d'une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.

1. Modalités de livraision proposées

Les modes de livraisons proposés par le site sont les suivants:

Livraison via un point de collecte Mondial Relais à la convenance du Client.
Click and Collect: les produits sont retirés à l'atelier après notification de leurs disponibilités par courriel à l'adresse fournie lors de la commande par le Client.

2. Delais

Les livraisons interviennent dans un délai de 7 jours à l'adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site.
La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit.
Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.
Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais précisés ci-dessus.

3. Résolution

Si les Produits commandés n'ont pas été livrés dans un délai de 14 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation.
Le contrat sera considéré comme résolu à la réception par le Vendeur de la lettre l'informant de cette résolution, sauf si le Vendeur s'est exécuté.
Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.

4. Détériorations lors du transport

Le Client est tenu de vérifier l'état des produits livrés. Si à la livraison, l'emballage est ouvert, abîmé ou déchiré, le Client doit vérifier l'état des articles. Si les Produits sont endommagés, l'acheteur doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (réfusé car abîmé ou ouvert). La signature du bon de livraison valide cette vérification.
Dans le cas d'un refus pour cause de détérioration, le Client informera le Vendeur dans un délai de 2 jours ouvrables à compter de la livraison soit par courrier soit par courriel, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.
Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.

5. Transfert de propriété

Le transfert de propriété du ou des produit(s) achetés, ainsi que les risques de perte et de détérioration, sera effectif:

au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits, dans le cas où le Vendeur choisi le transporteur.
Dans ce cas, les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur.
au moment de la remise du bien au transporteur, lorsque le Client aura lui-même choisi le transporteur.
Dans ce cas, les Produits voyagent donc aux risques et périls de l'acheteur.

6. Erreur de livraison

Dans le cas d'une erreur de livraison (non conformité des produits en nature, qualité ou quantité par rapport au bon de commande), le Client devra formuler une réclamation auprès du Vendeur au plus tard le jour ouvré suivant la réception de de la commande.
La réclamation pourra être faite au choix, soit par courriel à l'adresse hello@atelierbullesdecoton.com ou par téléphone au +33 (0)629374859.
Toute réclamation ultérieure ou non effectuée dans les règles précités sera considérée nulle et non avenante et dégagera le Vendeur de toute obligation vis-à-vis du Client.
En cas d'erreur de livraison ou d'échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au Vendeur dans son ensemble et dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du Vendeur

. Droit de rétractation

En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au Vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour restant à la charge du Client.
Ce droit de rétractation ne s'applique pas sur les produits personnalisés réalisés à la demande du Client.